MENTIONS LÉGALES

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EditeurNS Pulse – Siège social : 85 rue Hoche – F-93100 Montreuil (ci-après l’Editeur)
RCS BOBIGNY 925 054 520
SIRET : 925 054 520 00018
Activité principale exercée : 70.21Z - Conseil en relations publiques et communication
SASU au capital de 100 €
Directeur de la publication : Nicolas Chagny, président
Contact : legal@nspulse.fr – +33 9 78 28 80 40



HébergeursGANDI SAS, SAS au capital de 630.000 €, 63-65 boulevard Masséna à Paris (75013) FRANCE, 423 093 459 RCS PARIS
Contact : helpdesk.gandi.net/hc/frCARRD.CO
Delaware, USA
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DONNÉES PERSONNELLES

L’Éditeur est le responsable du traitement au sens du RGPD, pour la collecte et le traitement des données à caractère personnel effectués sur les sites cités en préambule des mentions légales (ci-après le « Site »).À ce titre, l’Editeur s’engage à respecter les données personnelles vous concernant, qui sont collectées et traitées à l’occasion de votre utilisation du Site. À cet égard, l’Editeur respecte les législations européennes et françaises en matière de protection des données personnelles, principalement le règlement européen UE n°2016/679 dit « RGPD » et la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés ».Le délégué à la protection des données (DPO) de l’Editeur peut être contacté à l’adresse e-mail ou à l’adresse du siège social de l’Editeur précisées dans les Mentions légales.



Finalités des traitements et bases légalesVos données personnelles sont susceptibles d’être traitées par le biais du Site pour les finalités suivantes :- Le formulaire de contact présent sur le Site vous permet de rentrer en contact avec l’Editeur pour lui soumettre un projet. Conformément à l’article 6 (1) (a) du RGPD, la base légale de ce traitement est votre consentement à soumettre vos coordonnées dans le cadre de ce formulaire de contact.Pour l’ensemble des finalités décrites ci-dessus, les données que vous saisissez sont nécessaires à l’exécution et au suivi des relations commerciales, ainsi qu’à l’amélioration des services par l’Editeur.



Destinataires des donnéesLes données collectées sur le Site sont exclusivement destinées à l’Editeur, ses filiales et/ou aux sous-traitants auxquels il est éventuellement fait appel dans le cadre de la gestion du Site et des services.Vous êtes informés que l’Editeur est susceptible de transférer vos données en dehors de l’Union européenne à ses filiales et/ou sous-traitants autorisés, et s’engage à accomplir toutes diligences en lien avec ces transferts et conformément aux garanties imposées par le RGPD, notamment en établissant des Clauses Contractuelles Types.Vous pouvez demander une copie de ses garanties appropriées en adressant une demande écrite à l’Editeur, conformément à l’article 13 du RGPD.



Durée de conservationLes données des visiteurs du Site, clients ou prospects de l’Editeur sont conservées pendant le temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale et au traitement de leur(s) demande(s). Les données des clients utilisées à des fins de prospection commerciale peuvent être conservées pendant un délai de trois ans à compter de la fin de la relation commerciale. Les données des visiteurs du Site, prospects non-client de l’Editeur, sont conservées durant le temps nécessaire à la gestion de la relation commerciale, et pendant un délai de trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect, sauf accord pour une durée plus longue.Toutes les données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, ou conservées au titre du respect d’une obligation légale et/ou réglementaire, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage, et être conservées à ces fins conformément aux stipulations du contrat et/ou aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur.



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Vos droitsConformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement des données à caractère personnel vous concernant, et le cas échéant, d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez demander la limitation ou vous opposer au traitement de vos données, ou le cas échéant, retirer votre consentement. Vous pouvez également définir des directives sur le sort de vos données après votre mort, par application de l’article 32 6° de la Loi modifiée n°78-17 du 6 Janvier 1978.Pour exercer ces droits, vous pouvez vous adresser à l’Editeur en écrivant au Délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse électronique ou encore à l’adresse du siège social de l’Editeur telle que précisées dans les Mentions Légales.Conformément à la loi, vous disposez du droit légal d’introduire toute réclamation auprès d’une autorité de contrôle : cnil.fr

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CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Les sites *.nspulse.fr, nicochagny.fr, c.n2c.io, r.n2c.io sont proposés en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…).NS PULSE met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de NS PULSE, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. NS PULSE n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.



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Services fournisL’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur nos sites.NS PULSE s’efforce de fournir sur ses sites des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur les sites ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur les sites sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.



Données personnellesVoir notre politique relative aux données personnelles



Propriété intellectuelleL’ensemble de ces sites relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les photographies. La reproduction de tout ou partie de ces sites est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.LitigesLes présentes conditions des sites sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente et d’exécution des services NS PULSE doivent être lues conjointement avec nos propositions commerciales. Ensemble, ils constituent « l’Accord » ou la « Lettre de Mission ».La mission fait intervenir un ou plusieurs intervenants.



1 - ObjetLes présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions de réalisation de la mission. L’ensemble de ces conditions s’applique sauf dispositions contraires expresses mentionnées dans la proposition commerciale de NS PULSE.



2 - Durée, temps alloué, localisationLa durée, le temps alloué et la localisation figurent dans la proposition commerciale de NS PULSE.La mission se renouvelle tacitement à chaque fin de période, elle peut être interrompue sous réserve d'une notification 15 jours avant la date de renouvellement.Toutefois, chaque Partie pourra, au cours du premier mois de la Mission, résilier de plein droit le Contrat avec un préavis d’une semaine.



3 - Respect du règlementPendant toute la durée de la Mission, l'intervenant sera soumis au respect du règlement intérieur du Client ainsi que toute règle de sécurité de toute nature diffusée par Webforce3.Le ou les intervenants sont supervisés par le président de NS PULSE.



4 - Conditions financières4.1 - Pour les missions au temps passé : La Mission est facturée mensuellement chaque fin de mois sur la base du nombre de jours travaillés et d’un prix journalier indiqué dans la proposition commerciale de NS PULSENS PULSE émet à la signature du contrat une facture d’acompte correspondant à 1 mois de prestations qui sera déduit de la dernière facture.Les factures sont payables à réception.4.2 - Pour les missions au forfait : La Mission est facturée selon le rythme de facturation précisée dans la proposition commerciale de NS PULSE4.3 - Frais : les frais engagés seront validés au préalable par le client et sont refacturés sur justificatifs, augmentés d'un forfait de 15% de frais de gestion.



5 - Modalités d’exécution de la MissionLa définition de la Mission à effectuer est précisée dans la proposition commerciale de NS PULSE. Dans ce but, NS PULSE s’engage à apporter tout le soin et la diligence nécessaires à l’exécution des prestations faisant l’objet du Contrat et à se conformer aux règles et usages de la profession. NS PULSE pourra se faire assister par un ou plusieurs sous-traitants, lesquels seront soumis aux mêmes obligations que NS PULSE notamment en ce qui concerne la réglementation en vigueur sur les sites du Client.



6 - Obligations du ClientLe Client s’engage à mettre à la disposition de NS PULSE toutes les informations et documents en sa possession dont NS PULSE pourrait avoir besoin dans le cadre de la Mission et les ressources internes indispensables à la bonne réalisation de la Mission.L’accès aux informations du Client, ainsi que sa participation et sa coopération sont indispensables à NS PULSE pour la réalisation de la Mission. En cas de difficulté, NS PULSE en informe le Client. Le Client reconnaît néanmoins que NS PULSE ne pourra pas être tenue responsable des retards et ou des non-conformités résultant directement de ces difficultés.



7 - Obligations de NS PULSENS PULSE s’engage à exécuter la Mission dans le respect des spécifications prévues dans la proposition commerciale de NS PULSE. Dans ce cadre, NS PULSE décide seul, sous sa responsabilité, des ressources, outils, méthodes et moyens d’exécution nécessaires à la réalisation de la Mission ainsi que les modalités de coordination éventuelle avec les sous-traitants et les salariés du Client. NS PULSE définit la politique Qualité qui doit être respectée dans le cadre de la mission. Elle comprend des procédures qui définissent les « bonnes pratiques » à respecter dans l’exécution des prestations convenues avec les clients, et un programme de mesure de la satisfaction des clients réalisé au moyen d’enquêtes conduites à l’issue des Missions.Il est précisé que la mission de NS PULSE correspond à un engagement de moyen et non de résultat.NS PULSE s'engage à livrer les livrables prévus à la proposition commerciale de NS PULSE.



8 - Sous-traitanceNS PULSE peut faire intervenir dans le cadre de la Mission un ou plusieurs sous-traitant(s), sauf refus motivé du Client. À tout moment, NS PULSE peut décider de changer de sous-traitant(s).



9 - Facturation – Paiement – TaxesLe montant des prestations est exprimé hors taxes et hors frais. Le Client verse à NS PULSE le montant intégral des honoraires et frais dus au titre de ce Contrat. Seuls les paiements ainsi effectués valent décharge du Client. Sauf accord express entre les parties, aucune somme ne doit être réglée directement aux sous-traitants. Les éventuels paiements effectués en contravention de cette clause ne sont pas opposables à NS PULSE.9.1 - Pour les missions au temps passé : Un acompte correspondant à un mois de facturation est réglé à NS PULSE avant le début d’exécution de la Mission. Les factures suivantes sont émises mensuellement par NS PULSE le 20 du mois. Sauf stipulation contraire, les factures sont payables par virement à réception.9.2 - Pour les missions au forfait : Les factures sont émises selon les conditions prévues dans la proposition commerciale de NS PULSE. Sauf stipulation contraire, les factures sont payables par virement à 30 jours net.9.3 - Retards : Au-delà de 3 jours de retard, des intérêts de retard sont appliqués sur la base de deux fois le taux de l’intérêt légal. Aucune condition d’escompte n’est consentie.



10 - ResponsabilitésNS PULSE s’engage à exécuter ses obligations avec tout le soin en usage dans sa profession et à utiliser les règles de l’art du moment. En cas de mise en cause de la responsabilité de NS PULSE, le montant des dommages-intérêts auxquels NS PULSE pourrait être condamné n’excédera pas un montant égal aux prix payé par le Client pour l‘exécution de la Mission. Toutefois, si NS PULSE ou un sous-traitant exécute à la demande expresse du Client un ou plusieurs actes de gestion, le Client renonce par avance et expressément à exercer toute action en responsabilité à l’encontre du sous-traitant et/ou de NS PULSE relative à ces actes de gestion.Enfin, si un (des) sous-traitant(s) est (sont) désigné(s) à la demande expresse du Client, mandataire social d’une des sociétés appartenant au groupe du Client, le Client s’engage à faire bénéficier l’Intervenant d’une assurance spécifique couvrant l’ensemble des risques (responsabilité civile) inhérents à cette fonction et renonce par avance et expressément à exercer toute action en responsabilité à l’encontre du sous-traitant et de NS PULSE pour l’exercice de ce mandat.



11 - ConfidentialitéNS PULSE s’engage à appliquer et à faire appliquer le secret professionnel sur les informations et les documents auxquels lui-même ou des sous-traitants auraient accès pendant l’exécution de la Mission. La confidentialité ne s’applique pas aux informations qui sont ou deviennent publiquement disponibles sans que le(s) sous-traitant(s) ou NS PULSE ait (aient) contrevenu à son (leur) obligation de confidentialité. NS PULSE s’engage à restituer l’ensemble de la documentation remise par le Client à l’expiration du Contrat. Le Client autorise NS PULSE à citer son nom parmi ses références.Le Client accepte d’assurer la confidentialité stricte de toutes les informations figurant dans les rapports provisoires et définitifs et dans tout document remis par NS PULSE au Client. Les rapports et livrables sont adressés au Client et ne doivent pas, en l’absence de l'accord écrit de ?NS PULSE préalable, être fourni à toute autre tierce partie, à l’exception des conseils professionnels du Client, spécifiquement engagés sur le même projet, à condition que lesdits conseils soient soumis par la loi à une obligation de confidentialité au sujet des rapports ou qu’ils acceptent par écrit une obligation de confidentialité au sujet de ces rapports.



12 - AssurancesLe Client et NS PULSE déclarent être titulaires d’une assurance couvrant les conséquences de leur responsabilité civile professionnelle pouvant leur incomber à raison des dommages corporels et matériels. Chaque partie s’engage à en justifier sur première demande à l’autre partie.



13 - RésiliationSauf engagement spécifique prévu dans la proposition commerciale de NS PULSE, chaque partie pourra résilier de plein droit le Contrat avec un préavis d’un mois.En cas de non-paiement par le Client de l’une quelconque des échéances, et sauf report explicitement convenu, le défaut de paiement à compter du troisième jour suivant l’échéance entraîne l’exigibilité immédiate de toutes sommes dues, quel que soit le mode de paiement prévu et la suspension de toutes les prestations en cours quels que soient leur nature et leur niveau d’avancement, et ce sans préjudice de tous dommages et intérêts.



14 - Force majeureLes parties ne peuvent être tenues responsables pour un manquement à l’une des obligations mise à leur charge par le Contrat qui résulterait de la survenance d’un cas de force majeure, tels que ceux habituellement retenus par la jurisprudence sous réserve que la partie invoquant de tels cas notifie son existence aux autres parties. Dans la mesure où de tels cas se poursuivent pendant une durée supérieure à 1 (un) mois, les parties acceptent d’engager des discussions en vue de modifier les termes du Contrat. Si elles n’arrivaient pas à se mettre d’accord, le Contrat pourrait être résilié, sans indemnité de part et d’autre, par l’une quelconque des parties, par simple notification écrite adressée aux autres parties. Les honoraires dus en fonction de l’avancement de la Mission devront être réglés immédiatement.



15 - Non-sollicitation de personnel ou de sous-traitantLe Client s’engage envers NS PULSE pour la durée du contrat et pendant un an à l’issue de la Mission, à ne pas conclure directement ou indirectement de contrat avec l’/les intervenants(s) et/ou le(s) sous-traitant(s). Dans le cas où le Client manquerait à cet engagement, il devra s’acquitter auprès de NS PULSE d’une somme forfaitaire égale à douze mois de facturation (sur une base de vingt jours facturables par mois) à titre de dédit.Par dérogation au principe énoncé ci-dessus, si pendant l’année suivant l’issue de la mission ou d’une ou plusieurs périodes de renouvellement du contrat, le Client souhaite faire intervenir directement voire recruter l’/les intervenants(s) et/ou le(s) sous-traitant(s), il devra obtenir l’accord et s’acquitter auprès de NS PULSE d’une somme égale à six mois de facturation (sur une base de vingt jours facturables par mois) à titre d’honoraires.



16 - Protection des données personnellesLe Client demeure propriétaire des informations qui le concernent et, pour le cas des prestations comprenant le traitement de données à caractère personnel, est identifié comme le responsable des traitements au regard de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. En sa qualité de sous-traitant au sens de la Loi Informatique et Libertés, NSPULSE agira conformément aux dispositions des clauses 34 et 35 de loi du 6 janvier 1978 et s’engage à :a. Traiter les données uniquement dans le cadre des Services qui lui sont confiés ; et,b. Prendre les précautions et les mesures nécessaires, au regard de la nature des données et des risques inhérents à ces traitements, afin de préserver la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel et empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.c. Le Client dispose, dans le respect de la loi, d’un droit d’accès et de rectification de ses données.



17 - Échange d’informations par voie électroniqueLes parties conviennent expressément que des informations peuvent être échangées par voie électronique au cours de la Mission, et ce en dépit des risques que ces échanges peuvent entraîner, par exemple la perte ou l’altération des données ou l’échange de virus informatiques. Les parties conviennent de prendre des mesures raisonnables pour protéger la sécurité et l’intégrité des informations échangées par voie électronique.



18 - Loi applicableLe Contrat est soumis au droit français. À défaut d’accord à l’amiable, tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution du Contrat est soumis au Tribunal de Commerce de Bobigny auquel les parties attribuent compétence territoriale.

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